MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Nom du site : Tj-Equestre
Éditeur : Tj-Equestre (Société / Auto-entrepreneur)
Adresse : 38 Rue du Petit Pré, 22290 Pludual, France
Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89 |
+33773247546
E-mail : contact@tj-equestre.fr
SIRET : 81408050300018
Numéro TVA intracommunautaire : FR62814080503
Directeur de la publication
Nom : Raimond LECLERC/ responsable de la publication]
Contact : contact@tj-equestre.fr
Hébergement
Le site est hébergé par : OVHcloud
Adresse de l’hébergeur : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone hébergeur : (0)9 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, icônes, bases de données, code source) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’Atelier Sellerie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou diffusion, en tout ou partie, est interdite sans l’accord préalable écrit du propriétaire.
Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le site sont traitées pour la gestion des commandes, le service client et les finalités indiquées dans la politique de confidentialité. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité. Ces droits peuvent être exercés en contactant : support@tj-equestre.fr .
Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et proposer des fonctionnalités (panier, statistiques, préférences). L’utilisateur peut gérer ses préférences via la bannière cookies et via son navigateur.
Conditions d’utilisation
L’accès au Site implique une utilisation conforme à la loi. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis.
Limitation de responsabilité
Le contenu publié sur le Site est fourni à titre informatif. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne garantit pas l’exhaustivité. L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une mauvaise utilisation des informations ou de l’impossibilité d’accéder au Site.
Litiges
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’Atelier Sellerie. Les consommateurs peuvent, en outre, recourir à la plateforme européenne de règlement des litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
